Zone d'identification
Cote
46a-c011643
Titre
[Orders in Council]
Date(s)
- No date (Création/Production)
Niveau de description
Folder
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(June 2008 - June 2015)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Mohawk Institute at Brantford: accepting tender of the Schultz Bros. Co. Ltd. For alterations and additions to the S.G.I.A. 14 Oct. 1922. OIC approved: 1922-10-21
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Open
Conditions de reproduction
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Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
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Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
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Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- anglais
Écriture(s)
- latin
